Le Conseil constitutionnel

Ce livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement,

jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire de constitutionnalité – QPC).

Dans un style direct et imagé, sans donner dans un registre hyper-contentieux, l’auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s’interroge :

- Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges – ou les critiques – qui lui sont adressées ?

- Est-il bien, autant qu’on l’affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ?

- Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ?

- Qu’est devenue la distinction entre la loi et le règlement ?

- Quelles sont les évolutions induites par la QPC ?

- Comment le Conseil décide-t-il comme juge électoral ?

- Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?

Pierre Esplugas-Labatut, professeur de droit public à l’École de droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole, Institut Maurice Hauriou.