Le guide du CHSCT 2015/16. Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

On constate depuis 1941, date de sa création, une montée en puissance et en compétence de cette institution représentative particulière qu’est le CHSCT. Celle-ci a été continue depuis plus de soixante ans. Les textes, cependant, ont peu suivi cette mutation de l’institution, ce qui laisse les acteurs seuls face à des questions toujours plus complexes sur ce comité : Comment le mettre en place, quelle modalité d’élection, qui comme candidat ? Quel périmètre est le plus adapté ? Quel rôle, comment l’associer au mieux aux décisions concernant l’hygiène et la sécurité ? Quand le consulter, quels documents fournir ? Comment articuler son intervention avec celle d’autres IRP ? Quel droit à l’expert, et pour quelle utilité ? Quels droits pour les membres du CHSCT au sein de l'entreprise ? C’est à toutes ces questions, et à bien d'autres encore, que le présent ouvrage se propose de répondre de manière concrète et didactique, en s’appuyant sur la jurisprudence, mais aussi sur la pratique, l’expérience et la réflexion.