Fiscalité des associations
Sommaire

Comprendre et analyser 

1 - Fiscalité des activités des associations

2 - Exonérations générales applicables aux organismes sans but lucratif (OSBL)

3 - Autres exonérations dont peuvent se prévaloir les organismes sans but lucratif

4 - Règles applicables à la sectorisation fiscale

5 - Filialisation des activités lucratives

6 - Bilan fiscal de départ. Incidences comptables de la fiscalité des OSBL



S'organiser et agir 

OUTIL 1 : Se référer aux textes

OUTIL 2 : Evaluer (auditer l'association)

OUTIL 3 : Gouverner (la fiscalité appliquée par secteur d'activité : culture, sport, animation)

Fiscalité des associations

Collection : 
ISBN : 
Marque : 
Auteurs :
Description

Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes, manifestations occasionnelles, activités commerciales…) ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Quels sont les régimes spécifiques ?



Depuis 10 ans et la parution de l’instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s’appliquent aussi aux activités associatives.



À jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux…) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l’ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d’exemples concrets et cas pratiques.

Éditions disponibles
2e édition
Novembre 2008
Une question ou besoin d'aide ? Contactez-nous !
Du lundi au vendredi, 9h-18h
*Prix d’un appel local