Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le
régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et
d'information. La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute
intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la
non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique
de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans
les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc.
De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart,
ont progressivement aménagé les principes posés en 1905.
La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois
radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement
soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de
l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables
ou caducs.
Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des
cultes dans ses divers aspects.
Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux
nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit
des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires,
étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant
directement touchés par les évolutions de la société française.
N° d'édition : 1
Collection : Référence
Parution : Décembre 2005