Droit des personnes

Tout est chose ou personne. Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujetties à des obligations, implique alors de déterminer celles qui sont reconnues par le droit. Il s’agit des personnes physiques, ces êtres faits de chair et de sang, mais aussi des personnes morales qui sont des entités abstraites n’ayant aucune réalité biologique. Une fois déterminées, les personnes doivent être identifiées et protégées. L’identification permet de dégager les éléments qui individualisent la personne dans la société et la distinguent des autres (nom, domicile, sexe).



La protection de la personne est assurée en garantissant, de manière générale, son intégrité. De manière spéciale, le droit protège certaines personnes, en raison de leur vulnérabilité, de leur incapacité. Les règles relatives à l’identification et à la protection des personnes ont été élaborées en considération des per-sonnes physiques et s’appliqueront aux personnes morales, bien souvent avec des adaptations, à la condition de ne pas être consubstantielles au corps humain.



Cet ouvrage s’adresse aux étudiants en 1er cycle de droit, ainsi qu’aux candidats aux concours de l’ENM, de l’ENSP, de l’EOGN, et à l’examen du CRFPA.