Droit civil. Introduction Biens Personnes Famille
Sommaire

I. Introduction à l'étude du droit

Le droit, les droits, la preuve des droits : fondement, caractères, sources, différents droits subjectifs, preuve des droits subjectifs

Le patrimoine, les biens et les principaux droits sur les biens : patrimoine et les différents biens, droit de propriété et ses modalités : indivision et copropriété, différents modes d'acquisition de la propriété, la possession ; droits réels démembrés de la propriété

Les institutions judiciaires : recours à la justice, organisation judiciaire, déroulement d'un procès

II. Les personnes

Les différents sujets de droit : personnes physiques - personnes morales

L'individualisation des personnes physiques : nom et sexe - domicile et nationalité La capacité des personnes physiques : notions générales sur les incapacités et les personnes protégées, incapacité des mineurs, majeurs protégés

III. La famille

La famille et l'évolution du droit de la famille

Le mariage, institution fondatrice de la famille : formation du mariage, conditions et sanctions - effets du mariage - dissolution ou relâchement des liens du mariage -divorce et séparation de corps

Les autres formes de vie en couple : concubinage - Pacs La filiation et ses effets : problèmes posés par la conception - établissement extrajudiciaire de la filiation fondée par la procréation - établissement judiciaire de la filiation - actions en contestation de filiation - filiation adoptive - autorité parentale et droits de l'enfant

Droit civil. Introduction Biens Personnes Famille

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Description

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, desbiens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés.



Cette 23e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille.



Cet ouvrage s’adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d’approfondissement, de précision et d’actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.  

Éditions disponibles
23e édition
Octobre 2023
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