Droit civil. Deuxième année

La première partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets, notamment la question de l'effet relatif et de l'effet obligatoire des contrats, avant de présenter le régime général des obligations.

La deuxième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et des principes généraux de la responsabilité : civile, contractuelle et délictuelle, ainsi que de quelques responsabilités spéciales (responsabilité du fait des produits défectueux, responsabilité du fait des accidents de la circulation...).