Le renouveau des quasi-contrats
Sommaire

Dirigé par : Lionel Andreu, Professeur à l’Université de Poitiers et Marc Mignot, Professeur à l’Université de Strasbourg

Avec les contributions de :

Lionel Andreu, Michel Boudot, François Chénedé, Mélodie Combot, Mai-Lan Dinh, Valerio Forti, Cécile Le Gallou, Thomas Génicon, Dimitri Houtcieff, Mathias Latina, Marc Mignot

Présentation analytique de la définition légale du quasi-contratPoints de vue critiques sur la notion de quasi-contratLes faux quasi-contratsLes quasi-contrats littéralement entendusLes quasi-contrats innommésLe mouvement de valeurs dans l’enrichissement injustifiéL’enrichissement injustifié indirect La gestion d’affaire intéressée L’action du gérant d’affaires au nom et pour le compte du maîtreLe domaine de la répétition de l’induRevendication et répétition de l’induLes quasi-contrats de paiement pour autrui et d’encaissement pour autruiLes fonctions comparées des quasi-contratsLes quasi-contrats en droit international privé

Le renouveau des quasi-contrats

Edition : N° 1 - Novembre 2025
Collection : 
ISBN : 
Marque : 
Auteurs :
Description

L’ouvrage prend pour objet d’analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d’obligations, a été largement revisitée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l’existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal, cet ouvrage traite des approches transversales, telles que les fonctions comparées des quasi-contrats etle sort du quasi-contraten droit international privé.

Fort de ces analyses, l’ouvrage constitue un incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations.

Éditions disponibles
1e édition
Novembre 2025
Une question ou besoin d'aide ? Contactez-nous !
Du lundi au vendredi, 9h-18h
*Prix d’un appel local