Les propriétés olympiques
Sommaire

- Présentation de l’ouvrage, Charles Dudognon

- Propos introductifs, Christophe Soulard, Skander Karaa

Partie préliminaire : Cadre général des propriétés olympiques

Jean-Loup Chappelet, Emmanuel Bayle, Lespropriétés olympiques au fil des Olympiades : définition, protection et gestionChristophe Lepetit, La valeur économique des propriétés olympiques

Première partie : Identification et exploitation des propriétés olympiques

Chapitre 1 : Identification des propriétés olympiques

Beatriz Loepz, Carlos Castro, Le Comité international olympique (CIO) et les propriétés olympiquesThibault Lachacinski, Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et les propriétés olympiquesRomain Voillemot, Sybille d’Azémar, Le Comité d’organisation des jeux olympique et paralympiques de Paris 2024, gardien éphémère des propriétés olympiques

Chapitre 2 : Exploitation des propriétés olympiques

Jean-Christophe Roda, Exploitation des propriétés olympiques

Deuxième parie : Protection et contentieux des propriétés olympiques

Pierre Fargeaud, Oliver Hoarau,Le champ de la protection des propriétés olympiques :

approche juridique et pratique

Nathalie Sabotier, Julien Blanchard, Mise en œuvre de la protection des propriétés olympiques : les contentieux français

Troisième partie : Approche de droit comparé : des exemples de problématiques singulières

Jacques de Werra, La protection particulière des propriétés olympiques face à l’interaction entre les réglementations diverses, générales et spécifiques, globales ou locales, à l’ère du numériqueRhadamès Killy, La protection particulière des propriétés olympiques aux États-UnisSébastien Raimond, Propos conclusifs

Les propriétés olympiques

Edition : N° 1 - Août 2024
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Description

L’adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l’organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales et une analyse authentique des propriétés intellectuelles dans leurs aspects juridiques ou/et économiques.

L’importance du thème retenu ne tient pour autant pas seulement à l’accueil en France des Jeux Olympiques et Paralympiques. Elle se justifie surtout eu égard aux enjeux politiques, sociologiques, juridiques et économiques qui découlent des propriétés olympiques.

Cet ouvrage est étroitement lié au colloque organisé le 8 mars 2024 à la Cour de cassation. Selon une pratique instaurée par le Centre de Droit et d’Économie du Sport (CDES) de la Faculté de droit et des Sciences Économiques (Université de Limoges) depuis 2011, avec le soutien du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d’État, ces manifestations pérennisées tous les deux ans, alternativement au sein de l’une des hautes juridictions françaises, sont l’occasion de fortifier et d’enrichir les contributions des auteurs du travail préparé en amont, tant dans son agencement que dans son contenu.

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1e édition
Août 2024
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