La preuve : regards croisés
Sommaire

I. Vers un droit commun de la preuve ?

A. En droit substantiel

1. Rapport général : le « risque de la preuve »

2. Rapports spéciaux : La preuve en droit du travail, en droit extrapatrimonial de la famille, en droit des contrats, en droit de l’environnement

B. En droit processuel

1. Rapport général : Les traditions probatoires (procès civil, pénal et administratif)

2. Rapports spéciaux :  Le droit de la preuve devant les autorités de régulation, et les actions collectives, et les nouvelles technologies

II. Vers un droit transnational de la preuve ?

A. Propos introductifs

B. La distinction entre civil law et common lawa-t-elle encore un sens ? Le droit de la preuve aux États-Unis, au Québec, en Espagne, en Allemagne, dans les pays du Maghreb, en droit international privé

Synthèse



Contributeurs : M. Mekki, L. Gamet, D. Fenouillet, C. Grimaldi, M. Boutonnet, S. Amrani-Mekki, M. Béhar-Touchais, E. Vergès, A. Raynouard, L. Cadiet, A. Levasseur, H. Moyse, C. Piché, F. Gascon Inchausti, G. Mäsch, M. Maouene, B. Rémy, A. Bénabent

La preuve : regards croisés

Edition : N° 1 - Mars 2015
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Description

Preuve : Établissement de la réalité d’un fait ou de l’existence d’un acte juridique.

La preuve est paradoxalement, pour la doctrine, une véritable inconnue du droit français alors qu’elle est un enjeu fondamental pour les praticiens. Si la question n’est pas totalement ignorée, les études qui lui sont consacrées demeurent parcellaires, sectorisées et dispersées.

Alors que les systèmes de common law lui consacrent de nombreux essais, ouvrages et traités, de tels travaux font défaut en droit français.

Cela est d’autant plus étonnant qu’il faut se rappeler selon l’adage, que ne pas être prouvé et ne pas exister ne font qu’un (idem est non esse et non probari).

Il serait temps de penser à construire une véritable théorie générale de la preuve.

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