Perdre sa nationalité
Sommaire
Avant-propos, Sabine CorneloupIntroduction générale, Paul Lagarde

Première partie : La perte de nationalité autour du monde

Patrick Wautelet, La perte de nationalité à la croisée des chemins : entre déclin et renaissanceÉmilien Fargues, Renoncer à la nationalitéJeremy Heymann, Perspective comparative au départ du droit desÉtats-Unis d’AmériqueRachel Pougnet, Retour de la déchéance de nationalité au XXesiècle

Deuxième partie : La perte de nationalité face aux normes supra nationales

Gerard-René, Avoiding statelessness in case of l'os of nationalityNiki Aloupi, Perte de nationalité et apatridieJules Lepoutre, La perte de la nationalité face au principe de proportionnalité en droits européensFabien Marchadier, La perte de nationalité et les droits fondamentauxSégolène Barbou des Places, Ambiguïtés et paradoxes de l’approche de l’Union européenne en matière de perte de nationalité

Troisième partie : Quelles pertes, quelles conséquences ?

Olibera Boskovic, La perte volontaire de la nationalitéFabienne Jault-Seseke, Le renouveau de la déchéanceHugues Fulchiron, La singularité de la perte de nationalité pour désuétude et ineffectivitéCamillle Aynès, Perdre ses droits plutôt que sa nationalitéJean-Yves Carlier, Perdre sa nationalité ; perdre ses droits

Perdre sa nationalité

Edition : N° 1 - Novembre 2024
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Description

La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. La mobilité des personnes et l’égalités des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité. Toutefois, perdre sa nationalité est un acte extrêmement grave pour l’individu. Avec la nationalité, disparaissent les droits qui lui sont attachés et la protection que l’État doit à ses nationaux.

Aussi pourrait-on penser que la perte de nationalité est ou devrait être rare et strictement encadrée. La réalité force à être plus nuancé. La perte de nationalité est au carrefour de toutes les grandes interrogations du droit contemporain de la nationalité. Cet ouvrage s’interroge sur toutes les facettes de cette perte et délivre des conclusions à la fois théoriques et pratiques autour de la nationalité.

Éditions disponibles
1e édition
Novembre 2024
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