Sommaire

Introduction

Anne Jacquemet-Gauché, Professeur de droit public, université Clermont Auvergne, Fabrice Melleray, Professeur de droit public, école de droit, Sciences po Paris et Christophe Testard, Professeur de droit public, université Lyon 3

Partie 1. La diversité des juges

Le Conseil constitutionnel,Pierre Yves Gahdoun, Professeur de droit public, université de Montpellier et Julien Bonnet, Professeur de droit public, université de MontpellierLa CEDH, Catherine Gauthier, Professeur de droit public, université de BordeauxLa CJUE,Francesco Martucci, Professeur de droit public, université Paris-Panthéon-AssasLe juge judiciaire, Sandrine Roose-Grenier, Maître de conférences en droit privé, université de MontpellierLe juge administratif,Caroline Lantero, Maître de conférences en droit public, université Clermont Auvergne

Partie 2. Les établissements

L’organisation interne des établissements, Sébastien Bernard, Professeur de droit public, université Grenoble AlpesLes biens et les moyens budgétaires des établissements, Christophe Roux, Professeur de droit public, université Lyon 3Les relations établissements / État,Elise Fraysse, Professeure de droit public, université Clermont AuvergneLes relations entre établissements,Leo Vanier, Professeur de droit public, université Grenoble Alpes

Partie 3. Les usagers

L’accès au diplôme,Sylvain Niquège, Professeur de droit public, université de BordeauxLe statut de l’étudiant,Antoine Claeys, Professeur de droit public, université de Poitiers et Stéphanie Pavageau, Maître de conférences en droit public, université de PoitiersLa discipline des usagers,Elodie Saillant, Professeur de droit public, université de Caen NormandieLe doctorant,Jean-Philippe Ferreira, Professeur de droit public, université de Bordeaux

Partie 4. Les enseignants-chercheurs

Le recrutement des enseignants-chercheurs,Elina Lemaire, Professeur de droit public, université de BourgogneLa détermination jurisprudentielle d’un statut de l’enseignant-chercheur, Camille Fernandes,Maître de conférences en droit public, université de Franche-ComtéLes sanctions en cas de manquement de l’enseignant-chercheur à ses obligations,Olivier Leclerc, Directeur de recherche au CNRS, Centre de Théorie et d’Analyse du droit.

L'enseignement supérieur au prisme des contentieux

Edition : N° 1 - Mars 2026

Collection :

ISBN :

9782247251384

Marque :

DALLOZ

Auteurs :

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Description

L'enseignement supérieur au prisme des contentieux apparaît comme une clé d'observation privilégiée d'un univers complexe. À travers une exploration détaillée des décisions judiciaires et des controverses entourant l'éducation supérieure, de la diversité des juges aux enseignants chercheurs, en passant par les usagers et les établissements, il y a une mise en lumière sur les enjeux clés et les implications juridiques cruciales dans ce domaine fondamental de l'éducation.

Les contentieuxautour de l'enseignement supérieur sont examinés de manière approfondie, offrant ainsi une perspective essentielle pour comprendre les questionnements et les controverses qui animent ce secteur.

En mettant en avant les décisions judiciaires et les défis auxquels sont confrontés les acteurs de l'enseignement supérieur, du recrutement des enseignants-chercheurs à la discipline des usagers, il y'a un éclairage précieux sur les subtilités du droit public dans ce domaine, enrichissant ainsi la connaissance et l'analyse de cette sphère complexe et cruciale.

Éditions disponibles

L'enseignement supérieur au prisme des contentieux

1e édition

Mars 2026

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