Le droit social, l'égalité et les discriminations
Sommaire

Avant-propos

I. Les figures de l’égalité

Non-discrimination, égalité et égalité de traitement – À propos des sens de l’égalité
par Jérôme Porta, maître de conférences à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense (IRERP)

La diversité des sources de l’exigence d’égalité par Morgan Sweeney, maître de conférences à l’Université Paris Dauphine

Variations sur la discrimination ou le pluriel derrière le singulier par Antoine Lyon-Caen, professeur à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense, directeur d’études à l’EHESS 

II. Le contentieux relatif aux discriminations

Constituer une typologie des actions en justice en matière d’égalité et de discrimination ?
par Frédéric Guiomard, maître de conférences à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense (IRERP)

Égalité des personnes et modes de preuve. À propos des usages du raisonnement statistique dans la preuve des discriminations par Olivier Leclerc, chargé de recherche CNRS (CERCRID) à l’Université de Saint-Étienne 

La discrimination en raison de l’origine sociale par Laurence D’Harcourt, magistrat détaché auprès du mouvement ATD Quart Monde et Dominique Schaffhauser, magistrat honoraire, membre d’ATD Quart Monde 

III. Pouvoir de l’employeur, relations professionnelles et principe d’égalité

Égalité de traitement et gestion des rémunérations et de l’emploi
par Alexandre Fabre, maître de conférences à l’Université Paris I 

Égalité et rupture du contrat de travail par Inès Meftah, doctorant contractuel (IRERP) à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense 

Égalité entre syndicats, égalité dans la négociation collective par Georges Borenfreund, professeur à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense

IV. Des usages de l’égalité dans les politiques publiques

Égalité et types de contrats de travail
par Pascal Lokiec, professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense

L’égalité aux prises avec l’évaluation médico-économique par Anissa Allouache, Ingénieur d’études à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense et Isabelle Vacarie, professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense

Conclusion par Fernando Valdés Dal-Ré, professeur à l’Université Complutense de Madrid

Le droit social, l'égalité et les discriminations

Edition : N° 1 - Février 2013
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Description

La mise en lumière des rapports amplifiés que le droit social entretient aujourd’hui avec l’égalité, notion complexe s’il en est et d’une grande plasticité, fait écho à une littérature déjà abondante.

Mais aucune exploration d’ensemble n’avait encore été menée sur la place de l’égalité, les difficultés de mise en oeuvre et prolongements de cette exigence comme de sa négation première — les discriminations — dans des cadres juridiques très divers, relevant tous du droit social. Telle est l’ambition de cet ouvrage.

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1e édition
Février 2013
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