Introduction

I. Rassembler : regards sur le code en tant que contenant

A.Les rassemblements opérés

- Le commun de la codification : qu’est-ce qu’un code ?, E. Verny

-La naissance du code pénal en Europe, Y. Cartuyvels

- Le propre de la codification pénale : qu’est-ce qu’un code pénal?, Doctorants

- L’évolution de la codification pénale (histoire),E. Dreyer

- Un bilan au fond : où est passé l’architecte ? Synthèse du colloque des jeunes pénalistes, F. Rousseau

- Un bilan en procédure : un membre de la commission de réforme, R. Parizot et P. Le Monnier de Gouville

B. Les rassemblements attendus ?

-L’expérience d’un autre code de procédure pénale : le CJPM, P. Bonfils

- Au bout du code pénal ; faut-il un code des peines/de l’exécution des peines ?

- À côté du code pénal : faut-il codifier le droit pénal des affaires ?, L. Saenko

- À côté du code de procédure pénale pénal : faut-il codifier le droit pénal des médias, E. Raschel

- Au-dessus du code pénal : faut-il un code pénal européen/international ?, P. Beauvais

- Au-delà du code pénal : faut-il un code de la répression parapénale ?, J.-C. Saint Pau

II. Rationnaliser : regards sur le code en tant que contenu

A.Le code pénal : un code à réharmoniser ?

- Livre 1 : de nouveaux principes généraux à codifier ?, X. Pin

- Livre 2 : faut-il repenser les infractions sexuelles ?, A. Darsonville

- Livre 3 : existe-t-il une « propriété pénale » ? Ou le juge et le code ? (réflexion sur la base des audaces jurisprudentielles de la chambre criminelle), N. Catelan

- Livre 4 : un code pénal peut-il contenir un droit d’exception ? (réflexion sur la place des infractions terroristes – voire des infractions politiques ? – et leur logique au regard du droit pénal commun), J. Alix

- Livre 5 : faut-il faire sortir le droit pénal spécial du code pénal ? (réflexion sur ce contenant provisoire et insatisfaisant qu’est le livre V du code pénal autorise en effet à se poser la question de la place du droit pénal spécial), S. Detraz

B.Le code de procédure pénale : un code à changer ?

- Codifier l’article préliminaire, M. Bouchet

- Codifier le contenu des cadres d'investigation, H. Christodoulou 

- Codifier le choix du cadre d’investigation,J.-B. Perrier

- Codifier la réponse pénale, E. Vergès

-Codifier les modes de comparution, O. Décima

- Codifier le recours en nullité, H. Matsopoulou