Institutions juridictionnelles en 9 thèmes
Sommaire

1. De la Justice institutionnalisée

(ex. situation : Des uniformes de la Justice : comme à l’Opéra !)

2. Du service public de la Justice

(ex. situation : Nommer, élire ou choisir les juges ?)

3. Les ordres juridictionnels

(ex. situation : Le développement de l’arbitrage)

4. Répartir les compétences juridictionnelles

(ex. situation : Des actes de Justice : décision, jugement, arrêt ou ordonnance ?)

5. De la juridiction constitutionnelle

(ex. situation : Le Conseil est-il devenu une « véritable » juridiction constitutionnelle ?)

6. De la juridiction judiciaire

(ex. situation : Un ancien agent public de la Justice judiciaire : le bourreau)

7. De la juridiction administrative

(ex. situation : Du statut des « conclusions » du rapporteur public)

8. Des juridictions internationales, européennes & de droits étrangers

(ex. situation : Qui est le « premier » juge européen dans les États de l’Union ?)

9. Des principes du droit processuel

(ex. situation : BATMAN & la Justice League ont-ils la solution ? 9 propositions de réformes juridictionnelles)

Institutions juridictionnelles en 9 thèmes

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Description

Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et l'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué.

Ce manuel, problématisé autour de neuf « séquences », expose les éléments magistraux de chaque thème et qui, eux-mêmes, sont complétés par cinq situations détaillées précédées d'un « portrait-témoignage ».

Éditions disponibles
2e édition
Août 2026
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