Ce petit lexique des expressions latines les plus fréquemment rencontrées par les lecteurs d'ouvrages juridiques n'a d'autre ambition que de leur permettre de comprendre rapidement et aisément le sens des mots et la signification des concepts que ces mots recouvrent. Extrait, pour l'essentiel, du désormais classique et célèbre Lexique des termes juridiques Dalloz, cet opuscule ne couvre, volontairement, que le champ de la formation initiale des étudiants et, au-delà, de tous ceux qui s'initient au droit.

Emmanuel Macron aime les mots. Toutes sortes de mots. Les mots courants comme les mots rares, les mots politiques et les philosophiques, les techniques et les littéraires, les rassurants et les provocants… Avec plus de cinq cent cinquante citations, ce petit dictionnaire des Mots de Macron permettra à chacun de se faire une idée plus précise du plus atypique et imprévu de nos Présidents. De mieux connaître aujourd’hui ses convictions, ses obsessions, ses ambitions. D’apprécier demain ses réalisations, ses rétractations, ses contradictions.

Ce recueil tente de faire œuvre citoyenne en donnant à voir ce qu’est aujourd’hui la Constitution de la République française alors qu’elle a été profondément réformée par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. Cette révision, sans conteste la plus importante depuis 1958, est de si grande ampleur, qu’à vrai dire on peut se demander si l’on n’a pas affaire à « une nouvelle Constitution ». L’une des innovations majeures de celle-ci réside dans la création d’une question prioritaire de constitutionnalité à l’article 61-1 de la Constitution. Cette procédure entrée en vigueur le 1er mars 2010 fait pénétrer la Constitution dans les prétoires ettend ainsi à faire du droit constitutionnel un véritable droit vivant.  La loi constitutionnelle du 8 mars 2024 comporte un article unique, qui modifie l'article 34 de la Constitution pour y inscrire que "La loi détermine les conditions dans lesquelles s’exerce la liberté garantie à la femme d’avoir recours à une interruption volontaire de grossesse". 

Les définitions et les notions essentielles du droit constitutionnel pour trouver et comprendre le mot juste ! Au-delà de sa finalité la plus immédiate qui consiste à organiser les pouvoirs publics, à réguler juridiquement l’activité des gouvernants et à définir les conditions de création du droit, une Constitution met en scène les principes et les valeurs qui constituent une communauté nationale et les figures de sa souveraineté. Mise en forme du pouvoir politique par le droit, une Constitution fonde également sa légitimité. En s’attachant principalement au droit constitutionnel de la Ve République, inscrit dans la tradition constitutionnelle française, cet ouvrage décrypte le vocabulaire du droit politique, dans sa pratique ordinaire comme dans ses fondements théoriques.

Le droit administratif définit l’organisation et les moyens d’action de l’administration en même temps qu’il assure l’équilibre entre les prérogatives de la puissance publique et les droits des citoyens. Largement construit par la jurisprudence du Conseil d’État, il repose sur des fondements inscrits dans la longue histoire et connaît aussi d’importantes évolutions, qui se traduisent dans les politiques publiques comme dans la jurisprudence. À partir des mots-clés, cet ouvrage présente les données principales d’un droit au cœur de l’action publique et proche des préoccupations quotidiennes des citoyens. Il explicite les institutions, les décisions, les contrôles. Il en éclaire les données permanentes et permet d’en saisir les évolutions, dans le contexte national comme dans l’espace européen.

Est-ce que j'ai le droit à des aides financières pour continuer mes études ? Est-il possible d'avoir plusieurs nationalités ? Pourquoi s'engager dans un service civique ? Le casier judiciaire, c'est quoi ? Qui a l'autorité parentale sur un enfant ? Sommes-nous obligés d'informer nos parents de toutes nos visites chez le médecin ? Peut-on tout dire sur Internet ? Autant de questions posées depuis 2005 par les adolescents des forums Adolescences de la fondation Wyeth pour la santé de l'enfant et de l'adolescent, lorsqu'ils ont échangé à propos de leurs droits et responsabilités. Comme eux, vous souhaitez obtenir des réponses concrètes à vos questions. Cet ouvrage vous permet de mieux connaître vos droits et vos devoirs, à travers un classement thématique avec à chaque fois une référence aux articles de loi qui les fondent.

Avocat, ministre, président du Conseil constitutionnel, sénateur, homme de convictions, de tribunes et de prétoires, Robert Badinter a manié, sa vie durant, l’arme des mots. Ce petit livre tend à en restituer les registres. Pas seulement les mots des combats menés publiquement. Mais aussi ceux qui retracent des engagements plus intimes et singuliers, qui laissent à voir les lieux, les émotions, les souvenirs où se sont nouées des scènes si impérieusement imprimées qu’elles en auraient décalqué ses indignations et structuré sa trajectoire. De la peine de mort à la tendresse, des droits de l’Homme à Oscar Wilde, de la prison au théâtre, les entrées de ce glossaire donnent un aperçu du spectre des mots pétris, labourés par un intellectuel engagé et un orateur fougueux. Par ses mots, au-delà de la voix, le sens de ses combats résonnera bien après son décès.

Cet ouvrage est axé sur les principes directeurs du Code pénal, afin d'en restituer la pertinence et la complémentarité. L'objectif est moins d'entrer dans une analyse de détail, que d'assurer l'essentiel des données engagées, tout en les replaçant dans un ensemble porteur, celui de la théorie générale du droit pénal.

Le monde judiciaire : le nouveau défi du droit Expression ambiguë, le terme de « justice numérique » renvoie aux transformations que fait subir au monde judiciaire l’avènement de la vie en réseau et l’abandon progressif des supports matériels au profit de l’électronique et de l’information en ligne. Elle désigne également l’impact sur la justice du recours aux technologies les plus avancées, à l’heure où l’exploitation d’immenses quantités de données par des algorithmes d’apprentissage automatique permet de déceler des modèles statistiques et de formuler des prédictions. Cet ouvrage présente un état des lieux de la transition numérique de la justice, envisagée sous les deux formes principales qu’elle prend à l’heure actuelle : la dématérialisation des procédures, d’une part, et l’appropriation de l’intelligence artificielle par le recours aux algorithmes d’aide à la décision, d’autre part.

Ce livre présente, par entrées alphabétiques, les concepts indispensables à une bonne compréhension de la fraude fiscale : les définitions, les méthodes, les modalités et les enjeux de la lutte contre le phénomène, notamment.