Droit commercial
Sommaire

I. Les instruments de paiement et de crédit

a) les instruments de paiement

- Le chèque - Les virements - Les cartes

b) Instruments de crédit

- Les instruments cambiaires (lettres de change, billets à ordre "papier" et informatisés)

- Les bordereaux de cession de créances professionnelles (bordereaux Dailly)

II. La titrisation

- Les origines et fondements juridiques de la titrisation

- L'opération de titrisation

- Les différents types de titrisation

 

Droit commercial

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Description

Ce précis correspond au programme d'un des semestres de droit commercial dispensé en maîtrise (1re année de Master). Il tient compte du découpage des enseignements en semestre (les précédentes éditions rassemblaient le programme de deux semestres différents).

L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est complétée par celle des techniques de titrisation (les éditions précédentes ne comprenaient pas l'étude du bordereau Dailly ni celle de la titrisation).

L'évolution des techniques financières et celles des techniques informatiques retiennent particulièrement l'attention.

Éditions disponibles
8e édition
Juillet 2010
7e édition
Septembre 2005
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