Première partie. Pour la reconnaissance d’un statut juridique de l’intelligence artificielle
Titre 1. Essai de définition
Chapitre 1. De lege lata, l’identification incertaine des technologies intelligentes
Chapitre 2. De lege feranda, la définition juridique de l’intelligence artificielle
Titre 2. Proposition de qualification
Chapitre 1. L’exclusion de la qualification de sujet de droit
Chapitre 2. L’adaptation de la qualification d’objet de droit
Deuxième partie. La limitation du domaine de l’intelligence artificielle par la reconnaissance d’un ordre public de l’Humanité
Titre 1. Le domaine exclusif de l’intelligence humaine
Chapitre 1. Une intelligence diminuée : les interdictions en raison des carences de l’intelligence artificielle
Chapitre 2. Une intelligence augmentée : les interdictions en raison des excès de l’intelligence artificielle
Titre 2. Les principes généraux du droit de l’intelligence artificielle
Chapitre 1. Les principes généraux applicables à la conception de l’intelligence artificielle
Chapitre 2. Les principes généraux applicables à l’utilisation de l’intelligence artificielle
Troisième partie. L’adaptation à l’intelligence artificielle des règles pensées pour la subjectivité humaine
Titre 1. La subjectivité dans la création des droits
Chapitre 1. La subjectivité dans la formation du contrat
Chapitre 2. La subjectivité dans la création des droits intellectuels
Titre 2. La subjectivité dans la sanction des devoirs
Chapitre 1. L’éminente subjectivité de la responsabilité pénale
Chapitre 2. L’insuffisante objectivité de la responsabilité civile