Comptabilité des associations et fondations
Sommaire

Comprendre et analyser

1. Quelle réglementation pour quelle structure et pour quelle activité ?

2. Obligations comptables

3. Référence au plan comptable général

4. Organisation comptable et contrôle interne

5. Opérations liées aux fonds propres

6. Opérations liées au résultat et aux fonds dédiés

7. Opérations liées aux immobilisations

8. Opérations liées aux frais de personnel

9. Opérations interétablissements et opérations avec des parties liées

10. Fusions, scissions ou apports entre associations et fondations : aspects comptables et fiscaux

11. Documents de synthèse (1) : Présentation. Bilan

12. Documents de synthèse (2) : Compte de résultat

13. Documents de synthèse (3) : Annexe et compte d’emploi des ressources



S’organiser et agir 

Boîte I. Se référer aux textes

Boîte II. Approfondir

Boîte III. Décoder

Boîte IV. Plan de comptes annoté

Boîte V. S’orienter

Comptabilité des associations et fondations

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Description

Ce Juri’Guide décrit dans sa première partie, Comprendre et analyser, de manière pédagogique et illustrée les fondamentaux de la comptabilité et les règles propres aux associations, fondations et ESMS. Grâce aux nombreux exemples, conseils, avertissements et mises en situation, les auteurs aident à appréhender et à tenir sereinement la comptabilité des organismes sans but lucratif.



La seconde partie, S’organiser et agir, présente l’essentiel des textes applicables, des fiches et des conseils pratiques répondant à des interrogations techniques (subvention, tarification, amortissement…).



Cette 3e édition est à jour des textes récents (mise à jour de l’instruction M22, compte d’emploi annuel des ressources [CER], réforme de la tarification et application des EPRD, loi ESS...) et comprend un plan de comptes annoté compilant le plan de comptes général et l’ensemble des règlements spécifiques. Elle inclut également les éléments comptables liés aux opérations de fusions, scissions, apports partiels d’actifs dorénavant encadrées par la loi ESS, ainsi qu’un chapitre sur l’organisation du contrôle interne spécifique aux multi-établissements.



Cet ouvrage permettra aux dirigeants d’association ou de fondation ainsi qu’à leurs conseils de gérer ou contrôler les finances de leur structure en limitant les risques encourus par un tel exercice. Les auteurs donnent toutes les clefs afin d’établir les documents financiers adaptés à la nécessaire transparence de gestion.

Les responsables des collectivités publiques trouveront les éléments indispensables à la maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée aux activités des associations et fondations placées sous leur contrôle.

Éditions disponibles
3e édition
Juin 2017
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