Feuilletez l'ouvrage numérique Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux Études, mélanges, travaux DALLOZ - N°1 - Novembre 2020

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux - Études, mélanges, travaux - 1

Michel Verpeaux a été Professeur agrégé des facultés de droit (1988), puis Professeur à l’Université de Franche-Comté (1988-1991), à l’Université de Bourgogne (1991-1995) et à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (1995-2001). Il est professeur depuis 2011 à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne.Ces Mélanges visent à lui rendre hommage à travers une&nbsp;soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour de trois thématiques :&nbsp;«&nbsp;révolution&nbsp;», «&nbsp;constitution&nbsp;» et «&nbsp;décentralisation&nbsp;».

Description

Mélanges coordonnés par&nbsp;Mathilde Heitzmann-Patin, Laetitia Janicot, Pierre de Montalivet, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-NaquetHommageAgnès Roblot-Troizier, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Michel Verpeaux, directeur de thèsesRévolutionLouis-Augustin Barrière, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Du notariat considéré comme une fonction publique (1791-1803)Patrick Charlot, professeur à l’Université de Bourgogne, À propos d’une brochure de Paul Brousse ; La propriété collective et les services publicsBertrand-Léo Combrade,&nbsp;maître de conférences à l’Université de Picardie Jules Verne, Cachez cette contre-révolution que je ne saurais voir. La place du régime de vichy dans l’enseignement du droit constitutionnelMaryse Deguergue,professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne,Les considérations politiques sur les coups d'Etat de Gabriel NaudéYan Laidié,&nbsp;professeur à l’Université de Bourgogne, Retour sur un choix aporétique : le sort du contentieux administratif sous la Révolution&nbsp;?Ariana Macaya-Lizano,&nbsp;professeur à l’Université du Costa-Rica, Les usages juridiques du passé dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des Droits de l’hommeJean-Louis Mestre,professeur émérite de Aix-Marseille Université, Parlements et «&nbsp;maintien de la Constitution&nbsp;» dans les cahiers de doléances de 1789Thibaud Mulier, maître de conférences à l’Université Paris Nanterre, L’action extérieure de la France sous la Convention nationaleBenoît Plessix,professeur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, La naissance du pouvoir réglementaire (1789-1799). Actualité d’une rechercheSerge Regourd,&nbsp;professeur émérite de l’Université de Toulouse 1 Capitole, Robespierre, le droit et l’EtatAriane Vidal-Naquet,professeur à Aix-Marseille Université, Le droit de résistance à l’oppression&nbsp;Constitution&nbsp;Pierre Avril,professeur émérite de l’Université Paris II – Panthéon-Assas,&nbsp;Qu’est-ce que le Conseil constitutionnel a apporté à la Vème République&nbsp;?Laurence Baghestani,maître de conférences à l’Université de Bourgogne, Souveraineté et article 3 de la Constitution. Du refus d’un peuple soumisSylvaine Barré-Aivazzadeh,&nbsp;maître de conférences à l’Université de Bourgogne, La co-construction par les parlementaires du principe de parité entre les femmes et les hommesGeorges Bergougnous, professeur associé à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Sur quelques manifestations récentes de la porosité des pouvoirsAnne-Charlène Bezzina,&nbsp;maître de conférences à l’Université de Rouen, L’auto-limitation du juge constitutionnel : orgueil et préjugésChristian Bidégaray, professeur émérite&nbsp;de l’Université de Nice Sophia Antipolis, La limitation du cumul des mandats en France ou la tardive repentance des professionnels de la politiquePhilippe Blachèr,&nbsp;professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Le déport pour les parlementaires : progrès ou régression démocratique ?Jean du&nbsp;Bois de Gaudusson,&nbsp;professeur émérite de l’Université de Bordeaux,&nbsp;Membre de l’Académie des sciences d’Outre-Mer, À propos de l’alternance politique et de sa gouvernance en AfriqueEmmanuel Cartier, &nbsp;professeur à l’Université de Lille, L’Union européenne&nbsp;: la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnelFrancis Delpérée, professeur émérite de l’Université de Louvain, membre de la Chambre des représentants, La Constitution de SophieMathieu Disant,&nbsp;professeur à l’Université Lyon Saint-Etienne, A la recherche de la culture constitutionnelle ? Variations comparées et observations empiriquesGuillaume Drago,&nbsp;professeur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas,&nbsp;Constitutionnalité et proportionnalité, jalons pour une analyse critiqueJean-Baptiste Duclercq,&nbsp;maître de conférences à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, La manipulation du risque constitutionnel au ParlementMichel Fromont, professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne,Droit objectif et droit subjectif : vers un rapprochement des droits publics français et allemand&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;Christophe Geslot,&nbsp;maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, La nécessaire réforme du référendum d’initiative partagéeRichard Ghevontian,&nbsp;professeur à Aix-Marseille Université, Haro sur le Sénat&nbsp;! : bonne ou mauvaise querelle&nbsp;?Jean Gicquel,&nbsp;professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Retour sur le droit d’amendementJean-Eric Gicquel,&nbsp;professeur à l’Université Rennes 1, La parole en droit constitutionnelOlivier Gohin,professeur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, Vice-Président de l’Association française de droit des collectivités locales, Université et ConstitutionMathilde Heitzmann-Patin,&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; professeur à l’Université du Mans, La Charte octroyée par Louis… de FunèsJean-Louis Hérin,Secrétaire général honoraire du Sénat, La commission mixte paritaire, le «&nbsp;kairos&nbsp;» du dialogue bicaméralFabrice Hourquebie,&nbsp;professeur à l’Université de Bordeaux, Pour mieux connaître la justice transitionnelle. Quelques jalons pour ne pas se perdre...Julien Jeanneney,&nbsp;professeur à l’Université de Strasbourg, La Constitution, au Canada, est-elle canadienne&nbsp;? Remarques sur le «&nbsp;rapatriement&nbsp;» de 1982Armel Le&nbsp;Divellec, professeur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, La «&nbsp;supériorité&nbsp;» des normes «&nbsp;infra-constitutionnelles&nbsp;». Ou : la concrétisation normative textuelle des constitutions formellesAnne Levade,&nbsp;professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Les voix du peuple. Libres propos sur la crise de la représentationBertrand Mathieu, professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, conseiller d’État en service extraordinaire, Les «&nbsp;valeurs républicaines&nbsp;» existent-elles&nbsp;?Christine Maugüe, conseiller d’État, présidente de chambre, QPC et collectivités territorialesFerdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l’Université de Bordeaux, Retour sur le «&nbsp;Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux&nbsp;»Pierre de Montalivet,professeur à l’Université de Paris-Est Créteil,&nbsp;Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espècesJacqueline Morand-Deviller,&nbsp;professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le principe de non gratuitéXavier Philippe,&nbsp;professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le droit constitutionnel au cinéma : analyse de la représentation des institutions, des juges et des relations de pouvoir par le 7e artThierry-Serge Renoux,professeur à Aix-Marseille Université, Que reste-t-il de la séparation des pouvoirs ?Anne Rigaux et Denys Simon, maître de conférences et professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Droit de l’Union européenne et droit constitutionnel national dans la jurisprudence de la CJUE : conflit, coexistence, convergence ?Dominique Rousseau,professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, La Constitution a-t-elle un avenir&nbsp;?Jean-Marc Sorel,professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le constitutionnalisme dans une structure normative internationale décentralisée : une révolution ?Lucie Sponchiado,maître de conférences à l’Université de Paris-Est Créteil, Une faille de la Constitution. L’irresponsabilité politique du président de la République&nbsp;Bernard Stirn,président de section au Conseil d’État, membre de l’Institut, Constitutions nationales et construction européenneXavier Vandendriessche, professeur à Sciences Po Lille, De l’irresponsabilité ministérielle…&nbsp;Décentralisation&nbsp;Xavier Bioy,&nbsp;professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, Le principe d’uniformité des droits et libertés fondamentauxPierre Bodineau,professeur émérite de l’Université de Bourgogne, L’apprentissage de la démocratie municipale dans les consultations du « Journal des conseillers municipaux » sous la Monarchie de JuilletJean-François Brisson,&nbsp;professeur à l’Université de Bordeaux, Décentraliser autrement le territoireAnne-Laure Cassard-Valembois&nbsp;et Marie-Odile Peyroux-Sissoko, maîtres de conférences à l’Université de Bourgogne et à l’Université de Nancy, La révision constitutionnelle de 2003 relative à la décentralisation de la République : une révolution ?Carole Chevilley-Hiver, maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, L’opposition intercommunaleVirginie Donier, professeur à l’Université de Toulon, La Corse dans la Constitution&nbsp;: de la différence des droits au droit à la différence&nbsp;?Maylis Douence, maître de conférences à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Jupe-culotte ou chemin de croix. De l’expression «&nbsp;Acte&nbsp;1, 2 ou 3 de la décentralisation&nbsp;»Bertrand Faure, professeur à l’Université de Nantes, Les politiques municipales apparentées extrême droite face au droit administratifJacques Ferstenbert,&nbsp;professeur émérite de l’Université d’Orléans, avocat, Le principe juridique de parité entre les fonctions publiquesLaetitia Janicot,professeur à l’Université de Cergy-Pontoise,Les collectivités de droit commun : les communes, les départements et les régions. Quel avenir pour ces catégories juridiques ?Anne-Marie Le&nbsp;Pourhiet, professeur à l’Université Rennes 1, Les spécificités insulairesXavier Magnon, professeur à Aix-Marseille Université, Bref exercice de méthodologie juridique pratique&nbsp;: Que dire du principe de «&nbsp;libre administration&nbsp;» des collectivités territoriales&nbsp;?Anne Marceau,maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, Votations et intérêt public localRozen Noguellou, professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Urbanisme, décentralisation et recentralisationArmel Pécheul,professeur à l’Université d’Angers, Communes nouvelles et conseillers municipaux démissionnaires&nbsp;: le petit jeu du retour aux urnesThierry Rambaud,professeur à l’Université Paris Descartes, La participation des collectivités territoriales françaises au service public de l’ArchéologieCécile Regourd,maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes, Le Sénat et les collectivités territoriales à l’heure de la recomposition des territoiresFrancois Robbe,maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3, La ruralité en droit public françaisJean-Gabriel Sorbara, professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, Les petites communes&nbsp;Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Paris II – &nbsp;Panthéon-Assas, La régulation sectorielle et les polices spéciales, obstacles à la décentralisation