0. Les sources des droits maritimes

01. Les sources des droits maritimes 02. Rappel historique

1. Le droit international de la mer

11. Le droit international de la mer

2. Le droit communautaire maritime

21. Le droit communautaire maritime

3. Le droit maritime privé

31. L'existence du navire 32. Le statut du navire 33. L'armement du navire 34. Les affrètements et les transports maritimes 35. Les agents et les auxiliaires 36. Les événements de mer ' La limitation de responsabilité

4. Le droit social des gens de mer

41. Le droit social des gens de mer

5. Le droit du littoral

51. La réglementation et la planification de l'occupation du littoral 52. La protection des milieux marins et de la qualité de l'eau 53. La propriété publique et la réglementation des activités exercées sur le littoral

6. Le droit portuaire

600. Cadre général 61. Les contours du droit portuaire 62. L'organisation portuaire 63. La gestion de l'espace portuaire 64. La police dans les ports maritimes 65. Le régime de la responsabilité dans les ports

7. L'exploitation des ressources de l'océan

71. Le droit international des pêches maritimes 72. La politique commune de la pêche (PCP) 73. Le droit de la pêche côtière et des cultures marines 74. Les cultures marines 75. Le droit de l'exploitation minière en mer 76. Le droit de l'exploitation de l'énergie et de l'eau

8. La protection de l'environnement marin

81. La protection de l'environnement marin