Droit pénal général 2024
Sommaire

Introduction

I. La loi pénale

La détermination de la loi pénale

L'application de la loi pénale

II. L'infraction

La qualification de l'infraction

L'imputation de l'infraction

III. La peine

Bibliographie

Index

Droit pénal général 2024

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Description

Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.

La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.



La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. 

Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

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Septembre 2023
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Octobre 2021
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