Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver…
L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont
l'univers est en perpétuelle expansion.
L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles
figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet
ouvrage en fournit les clefs.
Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats
spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente,
bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt…). Il s'attache à identifier les contours
de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé.
Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les
contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre
l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses
pistes de réflexion.
Cette nouvelle édition est à jour des lois HAMON du 17 mars 2014 relative à la
consommation, ALUR du 24 mars 2014concernant le bail d’habitation et PINEL du 18
juin 2014sur lebail commercial. Elle intègre également le projet de réforme du
droit des contrats ainsi que les dernières évolutions jurisprudentielles.
N° d'édition : 6
Collection : HyperCours
Parution : Septembre 2015