Fruit d’une recherche collective, ce livre rassemble une trentaine d’études sur
la notion de dommages-intérêts.
Certaines distinguent les dommages-intérêts des autres condamnations à payer une
somme d'argent (condamnations à une prestation compensatoire, à une astreinte,
aux dépens, à une indemnité de licenciement, etc.). D’autres distinguent, parmi
les dommages-intérêts, différentes espèces du genre (dommages-intérêts
compensatoires, moratoires, punitifs, etc.). Le résultat est surprenant, et il
surprendra aussi bien les praticiens que les théoriciens.
Rien de plus ordinaire qu’une condamnation à des dommages-intérêts, sinon une
condamnation aux dépens, ou à une astreinte, ou à une prestation compensatoire.
Pourtant, aucune distinction entre les dommages-intérêts et les autres
condamnations pécuniaires n’est vraiment simple, soulevant une foule de
problèmes concrets très délicats (d’assurance, de fiscalité, etc.).
Ce qui porte à s’interroger sur le domaine de la responsabilité : qu’est-ce qui
distingue les dommages-intérêts des autres sommes d’argent qu’une personne peut
être condamnée à payer et qui ne relèvent pas d’une logique de responsabilité ?
Quant aux différentes espèces de dommages-intérêts, leur étude raisonnée est
finalement celle de toutes les fonctions de la responsabilité : « indemnitaire
», « normative », « exemplaire », « préventive », « de garantie », de « peine
privée », etc.
Idéologiques les dommages-intérêts ? Certainement. Sans doute ont-ils beaucoup
plus d’odeurs que l’argent qui sert à les payer.
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Juin 2016