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Droit des cultes
Droit des cultes
Emmanuel Tawil • Alain Garay • Xavier Delsol
Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et d'information. La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc. De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart, ont progressivement aménagé les principes posés en 1905. La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables ou caducs. Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des cultes dans ses divers aspects. Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires, étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant directement touchés par les évolutions de la société française.
N° d'édition : 1
Collection : Référence
Parution : Décembre 2005
Éditer une revue associative
Éditer une revue associative
Hervé Collet • Pascale Desjonquères • Stéphane Fouquet • Jacques Décourt
La presse associative, c'est-à-dire celle éditée par les associations, mais aussi par divers autres groupements non lucratifs, compte près de 60 000 titres allant du simple bulletin d'information à des revues très élaborées es publications sont souvent des outils de liaison interne réalisés la plupart du temps par les membres de l'association eux-mêmes, et l'organisation du travail et sa mise en oeuvre constituent rarement leur préoccupation majeure. Cet ouvrage a donc pour objectif d'expliquer de façon très concrète le processus et les règles à suivre pour créer, lancer, animer et gérer une publication associative dans tous ses aspects : techniques, rédactionnels, juridiques et marketing. Tous ceux qui ont la responsabilité d'une publication sans pour autant être des professionnels de la presse ou de l'édition y trouveront l'essentiel sur ces différentes étapes analysées par des professionnels du secteur : conception de la revue, élaboration d'un projet éditorial cohérent avec la politique de communication de l'association, organisation de l'équipe de rédaction, rédaction et fabrication (maquette et mise en page, règles d'écriture, code typographique...) en intégrant les techniques et moyens de fabrication les plus utilisés par les associations. Les aspects commerciaux sont également décrits et analysés : études préalables à la création ou au lancement d'une revue, promotion, gestion et fidélisation des abonnés, développement des ressources liées à la publicité et aux petites annonces. Enfin, une place importante est consacrée aux questions juridiques (formalités légales liées à l'édition d'une publication périodique, aides publiques à la presse et Commission paritaire, statut des différents collaborateurs du journal, droits d'auteur, protection de l'association éditrice contre la contrefaçon et la concurrence déloyale, règles comptables et fiscales particulières, infractions et responsabilités en matière de presse... .
N° d'édition : 2
Collection : Référence
Parution : Avril 2005
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