Droit de l'urbanisme

Le droit de l’urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d’urbanisme et à la technicité des instruments qu’il met en œuvre.

L’ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d’urbanisme. Le droit de l’urbanisme fait par ailleurs l’objet d’une mutation rapide.



Largement refondue, cette 6e édition rend notamment compte desapports de la loi ALUR et de ses premiers décrets d’application, de l’ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l’urbanisme, et plus généralement de toutes les réformes qui l’ont affecté, plus ou moins substantiellement, jusqu’au début de l’été 2015.



Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours.

Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l’urbanisme (agents de l’administration, avocats, notaires, architectes, etc.).