Droit de l'Union européenne
Sommaire

IntroductionDes Communautés à l’Union 

I. Les fondements constitutionnels

La charte constitutionnelle d’une Union de droit 

La participation de l’Etat membre à l’Union européenne

La répartition des compétences entre l’Union européenne et les Etats membres 

II.  Le système institutionnel 

Le cadre institutionnel

Le processus décisionnel 

La production normative

III. L’intégration juridique

Le système juridictionnel 

L’ordre juridique intégré

L’interaction internationale

Droit de l'Union européenne

Collection : 
ISBN : 
Marque : 
Auteurs :
Description

L’ouvrage a pour objet l’étude du droit de l’Union européenne. Plus qu’une organisation internationale sans être un État, l’Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne l’a affirmé, elle est dotée d’un ordre juridique d’un genre nouveau, d’un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d’une structure institutionnelleparticulièrement élaborée ainsi que d’un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.



L’ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l’Union européenne ainsi que l’ordre juridique de l’Union et l’Union de droit.



Fruit d’un processus d’intégration communautaire, l’Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d’en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que leBrexit le révèle, la question n’est pas celle de savoir si l’Union européenne a un avenir, mais dechoisir quel projet d’intégration constitutionnelleon entend porter.

Le droit de l’Union européenne est donc un droit bien vivant dont l’étude est plus que jamais indispensable.

Éditions disponibles
2e édition
Janvier 2020
1e édition
Septembre 2017
Une question ou besoin d'aide ? Contactez-nous !
Du lundi au vendredi, 9h-18h
*Prix d’un appel local