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Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs
Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs
Collectif
L'ouvrage Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs célèbre le trentième anniversaire du Code de la propriété intellectuelle, marquant ainsi trois décennies d'évolutions substantielles dans ce domaine vital à l'intersection du droit, de l'économie et de la technologie. Cette somme de plus de cent contributions de spécialistes du secteur, incluant des acteurs institutionnels, des avocats, des conseils en propriété industrielle, ainsi que des juristes d'entreprise et des universitaires, constitue une mosaïque de visions qui sont autant de regards et d’analyses pratiques et prospectives sur la propriété intellectuelle. Ce livre blanc adopte une structure innovante, mêlant articles écrits et éléments audio sous forme de podcasts, pour explorer les impacts des évolutions technologiques et réglementaires sur les pratiques professionnelles et les stratégies juridiques dans le domaine. Il débute par un examen des mouvements transversaux qui influencent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle, mettant en lumière notamment les mutations des métiers liés à ce secteur. La suite de l'ouvrage est structurée conformément aux divisions du Code de la propriété intellectuelle, avec une attention particulière portée aux droits liés à la propriété littéraire et artistique, suivis par ceux concernant la propriété industrielle. Droit vivant, droit concret et pratique, la propriété intellectuelle est ainsi mise en valeur par ses meilleurs spécialistes. Le présent ouvrage s’adresse à tous, juristes, étudiants, et observateurs curieux désireux de saisir les grands enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde d’aujourd’hui.
N° d'édition : 1
Collection : Cercle Lefebvre Dalloz
Parution : Septembre 2025
Le contrôle des investissements étrangers
Le contrôle des investissements étrangers
Collectif
Publié en versions française et anglaise par le Cercle Lefebvre Dalloz aux éditions Lefebvre Dalloz/Dalloz, cet ouvrage s’inscrit dans un contexte de renforcement des dispositifs de régulation des investissements directs étrangers (IDE/FDI) à l’échelle mondiale. Face aux crises économiques, aux tensions géopolitiques et aux impératifs croissants de souveraineté, les États ont durci leurs mécanismes de contrôle afin de concilier l’attractivité des investissements étrangers avec la protection des intérêts stratégiques. La France a progressivement consolidé son régime de contrôle, notamment à la suite de l’affaire Alstom (décret Montebourg) et de la loi Pacte de 2019, s’inscrivant ainsi dans une tendance internationale observée aux États-Unis (CFIUS), au Royaume-Uni (NSI Act) ou encore en Italie (Golden Power). À travers une analyse rigoureuse des cadres juridiques, des arbitrages économiques et des enjeux stratégiques, cet ouvrage examine l’impact du contrôle des investissements étrangers en France sur les fusions-acquisitions transnationales, en mettant en perspective le régime français avec d’autres modèles internationaux. L’étude de dossiers emblématiques, tels que Doliprane, Carrefour/Couche-Tard, Photonis/Teledyne, ARM/NVIDIA, TikTok, DP World, Kuka/Midea ou COSCO, illustre concrètement la recherche d’un équilibre entre l’attractivité des investissements étrangers et la protection des actifs sensibles. Au carrefour du droit, de la finance, de la géopolitique et de l’intelligence économique, cet ouvrage constitue un véritable guide pratique pour les acteurs des fusions-acquisitions internationales, en proposant des recommandations concrètes applicables dans le cadre du contrôle des investissements étrangers en France (IEF). Il s’appuie sur une réflexion académique approfondie tout en donnant la parole aux acteurs clés du secteur : régulateurs, avocats, banquiers d’affaires, auditeurs, économistes, experts en intelligence économique et décideurs publics.
N° d'édition : 1
Collection : Cercle Lefebvre Dalloz
Parution : Juillet 2025
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