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La brièveté des décisions de justice. Volume 125

La brièveté des décisions de justice. Volume 125

Edition : N° 1 - Avril 2013
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Description

Travailler sur la brièveté des décisions de justice c’est travailler sur le métier de magistrat. […] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l’expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. […] La question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l’entrée de la recherche :quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?

Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme «brièveté» est définit avec grande précaution, celui de «décision» est circonscrit à la motivation car, écrit l’auteure, elle en est «l’âme» et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d’État et la Cour de cassation. […]La brièveté n’est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l’autorité des décisions ou l’affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d’incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. […] Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal – «trop de longueur et trop de brièveté du discours l’obscurcit» – Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d’universitaire.

Éditions disponibles
1e édition
Avril 2013
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