Possession et meubles incorporels. Volume 8

Les notions de possession et de meuble incorporel peuvent apparaître a priori irrémédiablement incompatibles. Des auteurs ont déjà montré que le droit de propriété pouvait avoir pour objet des meubles incorporels et qu'il pouvait en être de même pour des mécanismes fondés sur le droit de propriété tels que la revendication et les saisies. En matière de possession, la conception étant très largement empreinte de matérialité, la démarche semblait plus ardue.

Cette thèse est un plaidoyer pour une appréhension globale du phénomène de l'immatériel par notre Droit, par une vision renouvelée de nos institutions.