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Les grands juges de la Cour suprême des États-Unis
Les grands juges de la Cour suprême des États-Unis
Zoller ELISABETH
Aucune institution judiciaire ne tient dans la vie d’un peuple un rôle comparable à celui de la Cour suprême aux États-Unis. Déjà en 1835, Tocqueville relevait : « Dans les mains des sept juges fédéraux reposent incessamment la paix, la prospérité, l’existence même de l'Union ». L’histoire a confirmé ses analyses maintes fois. Au XXie siècle, sa puissance est toujours aussi grande, mais, avec l’approfondissement de la démocratie, la Cour peine à se faire reconnaître comme pleinement légitime, même aux Etats-Unis. En 2021, le Président Joe Biden a constitué une commission d'une cinquantaine de membres chargés d’envisager les moyens de la rendre plus attentive aux espoirs du peuple souverain. Leurs analyses non encore connues à ce jour s’ajouteront à celles des multiples rapports déjà publiés par le Congrès sur le sujet. Les États-Unis n’en finissent pas de s’interroger sur l’extraordinaire emprise qu’exerce la Cour sur la société américaine. Qui aurait pensé à l’origine que l’institution acquerrait une pareille puissance ? Certainement pas ceux qui l’avaient conçue car, à l’origine, la Cour n’avait que des compétences limitées. Le pouvoir judiciaire fédéral au sommet duquel elle était placée n’était jugé indispensable que parce qu’il fallait bien que l’Union ait son propre pouvoir judiciaire, ne pouvant pas se faire juger par celui de ses membres et parce qu’il n’avait vocation à régir que des matières « en petit nombre et définies ».
N° d'édition : 1
Collection : Hors collection Dalloz
Parution : Novembre 2022
La liberté d'expression
La liberté d'expression
Géraldine Muhlmann • Emmanuel Decaux • Zoller ELISABETH
Trois spécialistes se penchent sur la liberté d'expression, le droit et ses limites. L'attentat contre Charlie Hebdo du 7 janvier 2015 a relancé les débats sur la liberté d'expression, notamment sur le « droit au blasphème » revendiqué par les caricaturistes. La liberté d'expression des organes de presse est encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui proscrit la provocation, la diffamation et l'injure. Notamment la diffamation « envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée » est interdite. Pourquoi la liberté de s’exprimer est-elle si dangereuse ? Que craignent en elle les régimes autoritaires ? Et que répondent les démocraties modernes, qui en ont fait une valeur cardinale ? Que font-elles de sa part rugueuse – les mots qui déplaisent, choquent voire provoquent ? Cet ouvrage présente les systèmes juridiques inventés pour protéger et organiser la liberté d’expression. Mais il explore aussi les sources philosophiques et les enjeux politiques de cette liberté, dont les difficultés intrinsèques ne sauraient être traitées que par le Droit. Les auteurs exposent les différents textes importants relatifs à ce droit et à ses limites, notamment en France et aux États-Unis.
N° d'édition : 1
Collection : À savoir
Parution : Décembre 2015
Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis
Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis
Zoller ELISABETH
Depuis 1962, le peuple français élit le président de la République mais le régime de la Ve République n’est pas présidentiel : les pouvoirs législatif et exécutif ne sont pas véritablement séparés mais unis l’un à l’autre par l’intermédiaire des ministres. Dans un régime présidentiel, au contraire, les pouvoirs législatif et exécutif sont séparés. Aux Etats-Unis, les hommes qui entourent le Président n’ont aucun lien avec le Congrès, seul maître des lois. Le président n’a pas les moyens de forcer la volonté du législateur, même pas celle de son parti ; il n’y a ni 49-3, ni vote bloqué ; le président gouverne par sa capacité à convaincre, son leadership. Le président des Etats-Unis n’est pas puissant parce qu’il dispose d’une majorité présidentielle, mais parce qu’il agit au nom de toute la Nation, la majorité comme la minorité. Les présidents américains sont des rassembleurs, des leaders plus que des chefs, ils exercent moins « le » pouvoir que « des » pouvoirs ; aucun d’entre eux ne s’est jamais imposé par la seule force d’une majorité toute puissante parce qu’ils conduisent les Etats-Unis au sein d’un système politique qui fut conçu à partir des enseignements de Montesquieu dans lequel « le pouvoir arrête le pouvoir ». Le président est une pièce maîtresse dans cette mécanique ; il est à la fois pouvoir et contre-pouvoir et c’est là sa plus grande force. Aucun système politique n’est parfait, mais du choix initial fait par les constituants à Philadelphie de séparer les pouvoirs est née une forme de gouvernement qui, tout en étant doté de la fermeté et de l’énergie nécessaire à l’Exécutif, reste toujours républicaine sans jamais être monarchique. A l’heure où le régime de la Ve République s’étouffe dans une hyper-présidence qui suscite bien des doutes sur la sagesse des réformes adoptées pour moderniser les institutions, le gouvernement présidentiel aux Etats-Unis est une expérience qui donne matière à penser.
N° d'édition : 1
Collection : Hors collection Dalloz
Parution : Novembre 2011
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