Dans un contexte de transformation rapide des systèmes financiers, les
cryptoactifs, également désignés comme actifs numériques en droit
français, s’imposent comme l’un des phénomènes majeurs du XXIe siècle. Derrière
des notions souvent techniques (blockchain, bitcoin, smart contracts) se
dessinent des évolutions juridiques, économiques et institutionnelles qui
renouvellent profondément les cadres traditionnels et appellent une
structuration des règles applicables.
Cet ouvrage propose une analyse claire, structurée et opérationnelle du droit
des cryptoactifs. Il permet notamment de :
- comprendre les mécanismes techniques et économiques des cryptoactifs ;
- maîtriser leur qualification juridique et leur régime financier ;
- appréhender leur traitement en droit civil, commercial et fiscal ;
- identifier les obligations de conformité, notamment en matière de lutte contre
le blanchiment.
Une attention particulière est portée aux évolutions récentes du cadre européen,
en particulier au règlement Markets in Crypto-Assets (MiCA), dont les
implications sont analysées tant pour les prestataires de services sur
cryptoactifs (PSCA) que pour l’ensemble des acteurs concernés.
Destiné aux professionnels du droit (magistrats, avocats, notaires,
universitaires), aux opérateurs financiers, aux dirigeants et juristes
d’entreprise ainsi qu’aux étudiants, cet ouvrage offre une vision d’ensemble
claire et actualisée du droit et de la pratique des cryptoactifs.
Xavier Leonetti est magistrat, docteur en droit. Il a notamment occupé les
fonctions de chef de la mission de lutte contre la cybercriminalité au ministère
de la Justice. Il est l’auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages consacrés au
droit du numérique et à la cybersécurité.
N° d'édition : 1
Collection : Dalloz Référence
Parution : Août 2026