Préface d’Alain Ghozi
Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris
Qui douterait de l’existence et de l’utilité de la recherche dans les
disciplines juridiques trouvera dans les pages qui suivent un démenti éclatant :
l’étude des titres représentatifs des biens […] explique comment […] un bien
corporel ou incorporel peut être rendu identifié juridiquement à un titre, comme
s’il lui était assimilé […], au point que ce titre le rend présent, avec pour
avantage que la circulation du titre, ou son affectation en garantie, emporte
celle du bien […].
[…] la présente étude […] ne se borne pas à dégager les éléments de la solution
; elle l’éprouve par l’exposé des conditions requises pour concevoir, en
pratique, la représentation d’un bien par un titre. Pour ce faire il a fallu,
obstacle de méthode, comprendre ce que représentation d’un bien signifie
afin
d’identifier ceux des concepts existants, voire à créer, qui permettraient sa
réalisation […].
M. Vincent Malassigné, par la coordination des concepts pertinents du droit des
biens avec
la définition clarifiée du titre qu’il retient, aboutit à des
conclusions novatrices […].
La représentation d’un bien par un titre existe en droit privé : on recourt en
effet à un titre afin
de mettre une personne en possession d’une marchandise,
ou d’un droit – une créance –, ou d’une action, de manière symbolique,
c’est-à-dire par l’attribution des prérogatives attachées d’ordinaire à une
possession effective, et apparente […] ; d’un point de vue juridique, tout se
passe « comme si »
le titulaire du titre avait le bien représenté entre ses
mains. Et c’est pour cela qu’il y a […]
une représentation parfaite […].
Dans d’autres cas […], la représentation ne porte pas sur le bien lui-même ;
elle permet seulement de retirer ses utilités, uniquement ses utilités. […]
L’investisseur n’a que les apparences de la propriété, apparences volontairement
créées. En raison de cette dissociation, il y a représentation imparfaite.
Voilà qui suffirait à convaincre de l’intérêt de l’ouvrage […]. Cependant
l’auteur conduit le lecteur plus loin. Convaincu que la théorie juridique est là
pour guider la pratique, M. Vincent Malassigné, poursuit son étude par l’exposé
des conditions de mise en œuvre du processus de la représentation qu’il a
dégagées : le praticien trouve ici comment procéder pour réaliser la
représentation d’un bien par un titre […].
Le lecteur l’aura compris : plus que de proposer une thèse à la communauté
scientifique, M. Vincent Malassigné précise des concepts clés du droit des biens
et du droit des obligations et il parvient,
par leur coordination, à révéler,
notamment, la nature juridique des titres représentatifs des masses de valeurs
mobilières et créances regroupées dans le cadre de constructions financières
complexes.
Ce faisant il les inscrit dans l’unité de la législation civile et leur confère
l’intelligibilité et la stabilité qui pouvaient leur manquer. Les distinctions
qui honorent la thèse, travail abouti, donnent la mesure de son apport
exceptionnel.
N° d'édition : 1
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : Avril 2016