[…] Le réel apport doctrinal de M. Fucini réside dans sa démonstration de
l’existence et de la cohérence du concept de priorité. Celle-ci constitue une
technique d’édiction d’un ordre spécifique, distincte des autres mécanismes de
traitement de la pluralité. Face à une pluralité de prétentions de même nature
portant sur un même objet compatibles entre elles, la priorité est le mécanisme
de coordination qui, loin d’exclure le concours entre elles, permet la mise en
œuvre prioritaire de l’une de ces prétentions avant celle des autres qui n’est
que temporairement bloquée. Le maintien du concours entre les prétentions permet
ainsi à l’auteur d’opposer priorité à primauté ou exclusivité, quand le critère
de traitement du concours le conduit à la différencier de la substitution, du
préalable ou de la subsidiarité. […] Que la priorité confère ou pas un droit à
son bénéficiaire, qu’il s’agisse de droit substantiel ou processuel, la thèse
parcourt de façon transversale l’ensemble du droit privé : droit des contrats
(pacte de préférence et droits de préemption), droit des sûretés réelles (droits
de préférence), droits des sociétés (actions de préférence) mais aussi droit de
la famille (ordre d’examen des demandes en divorce, choix de confier l’enfant à
un tiers, attribution préférentielle), droit du travail (priorité de
réembauchage, discriminations positives), procédure (question prioritaire de
constitutionnalité)… […] Par la définition donnée, largement éprouvée en droit
privé positif, la thèse fournit dès lors les clefs permettant de reconnaître une
priorité dans telle ou telle hypothèse qui n’aurait pas été explorée
(l’exhaustivité n’étant pas l’objectif) et, plus encore, de choisir d’y recourir
que ce soit dans le cadre contractuel ou, de façon plus prospective, législatif.
[…]
N° d'édition : 1
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : Avril 2019