Sous l’impulsion de l’Europe et de l’ouverture des marchés, le droit de
l’énergie a plus changé ces dix dernières années que pendant un siècle
précédemment.
Il en résulte un ensemble considérable de textes, d’autant que le Code de
l’énergie ne rend compte que très partiellement de cet ensemble, dispersé entre
des textes non codifiés et une vingtaine d’autres codes. Il s’y ajoute le fait
que la définition d’une politique énergétique et la mise en place des moyens
pour la mettre en oeuvre y prend désormais une place essentielle.
Le présent ouvrage présente et analyse la totalité du droit de l’énergie – à
jour des textes les plus récents – et en explicite les modalités d’application.
Sans faire abstraction ni du contexte historique ni des synthèses nécessaires,
cet ouvrage se veut résolument pratique : grâce à un index thématique
particulièrement détaillé et à de très nombreux renvois, il est possible de
trouver rapidement réponse à une question « pointue ».
Il intéressera donc tous ceux qui ont à intervenir dans ce secteur : pouvoirs
publics, autorités de régulation, tribunaux, avocats et juristes d’entreprises,
mais aussi opérateurs publics ou privés, producteurs, fournisseurs et clients,
collectivités locales, économistes et ingénieurs.
L’auteur, Pierre Sablière, a été longtemps responsable du service juridique
d’EDF, puis conseiller juridique de cette entreprise, avant de devenir
conseiller juridique à la Commission de régulation de l’énergie. Auteur en 1993
d’un commentaire de la loi de nationalisation de 1946, puis en 2003 d’un Droit
de l’électricité, il a consacré à ce domaine de très nombreux articles et
commentaires de jurisprudence.
N° d'édition : 1
Collection : Dalloz Action
Parution : Décembre 2013