Discipline transversale, excellent « laboratoire » du droit administratif comme
du droit des obligations, d’une grande technicité et ancré dans la pratique, le
droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de
l’économie contemporaine, faite d’échanges de plus en plus nombreux, et d’une
dimension profondément internationale, est aujourd’hui au carrefour des
évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l’environnement
prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous
les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs
infrastructures et les contrats qu’ils portent ne cessent de se diversifier.
La terminologie l’atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et
multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage… et même de droit à la
mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par
l’évolution des pratiques sans oublier d’en exposer les bases qui tiennent à
l’organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de
transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de
transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les
assureurs.
Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et
de responsabilité, l’ouvrage s’adresse aux collectivités et administrations
soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu’aux avocats,
magistrats et juristes spécialisés.
N° d'édition : 1
Collection : Dalloz Action
Parution : Janvier 2023