Référence reconnue en la matière depuis près d’un demi-siècle, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l’ensemble du droit de la responsabilité civile, d’abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité. Ensuite, en étudiant les régimes spéciaux d’indemnisation, que sont notamment les responsabilités en matière médicale, l’indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, par une contamination sanguine, d’accidents de la circulation, d’infractions ou d’actes de terrorisme. Enfin, en traitant de toutes les matières juridiques dans lesquelles le droit de la responsabilité civile est susceptible d’être mis en œuvre tels que le droit de la concurrence, de la consommation, le droit pénal des affaires, le droit de la famille, les troubles de voisinage, le droit des assurances, notamment les assurances construction et automobile. De surcroît, le traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l’inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles. Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s’appuient sur d’abondantes positions jurisprudentielles. Également doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d’aller toujours plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie. L’ouvrage s’adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d’entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires, les étudiants de master 2 et les doctorants. Ont contribué à cette 13e édition, outre Philippe le Tourneau, les professeurs Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Ouvrage couronné par l’Académie des sciences morales et politiques Prix Ernest Lémonon 2004

Ce Mémento expose une conception élargie et pragmatique du droit de la construction. L’ouvrage présente en effet toutes les règles qu’il convient de respecter depuis le moment où naît un projet de construction, jusqu'à celui où il est définitivement réalisé. C’est pourquoi, si une seconde partie est consacrée aux techniques de montage de l’opération de construction et aux relations entre maîtres et réalisateurs d’ouvrages, la première partie a trait au statut du terrain à bâtir, sans lequel cette opération ne pourrait être réalisée.

Cette première édition constitue un outil pour renforcer la connaissance et l'effectivité du droit de la consommation, par le biais d'une approche complète et transdisciplinaire de la matière. Le plan de l’ouvrage suit celui du code de la consommation, tout en abordant les fondamentaux de la matière, ainsi que l’articulation du droit de la consommation avec d’autres droits spécifiques : droits fondamentaux, droit des assurances, droit bancaire et financier, droit de la concurrence, droit immobilier, droit de la distribution, droit de la santé, droit du tourisme, droit des transports. Il intègre les dernières jurisprudences et réformes, notamment la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire qui consacre de nouvelles pratiques commerciales encouragées. Il s’adresse aux juristes qui souhaitent disposer d’un ouvrage procédant à une présentation exhaustive et simple du droit de la consommation, comme à ceux désireux d’en comprendre les mécanismes théoriques et enjeux fondamentaux.