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Les grands systèmes de droit contemporains
Les grands systèmes de droit contemporains
Camille Jauffret-Spinosi • René David • Marie Goré
A un moment où les échanges internationaux prennent une ampleur sans précédent et où le débat sur l'harmonisation des droits européens cède le pas à des projets de codes européens, la connaissance des grands systèmes de droits étrangers est plus qu'indispensable au juriste d'aujourd'hui. Les grands systèmes de droit contemporain ont, depuis près de trente ans, permis à de nombreux juristes français et étrangers, étudiants et praticiens, de découvrir les différentes familles et principaux caractères des droits existant dans le monde. La traduction en onze langues de cet ouvrage, par-delà la connaissance des systèmes juridiques étrangers, a contribué à une meilleure compréhension entre les juristes d'horizons divers. Il demeure l'ouvrage fondamental de toute personne qui, pour mieux appréhender son propre système juridique, s'interroge sur les autres systèmes de droit contemporains.
N° d'édition : 12
Collection : Précis
Parution : Septembre 2016
Droit patrimonial de la famille 2025/2026
Droit patrimonial de la famille 2025/2026
Raymond Le Guidec • Bernard Vareille • François Sauvage • Frédéric Bicheron • Claire Farge • Raphaëlle de Gourcy • Christophe Vernières • Julien BOISSON • Charles Bahurel • Marie Goré • Marc Nicod • Michel Grimaldi • Gilles Bonnet • Yvonne Flour • Adrien VERRECCHIA • Nathalie Peterka • Jean-François Sagaut
Optimiser le patrimoine familial : un exposé complet du droit patrimonial de la famille  Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille :  * régimes matrimoniaux  * successions * libéralités  * partages d'ascendant  * pacte civil de solidarité * fiscalité des mutations à titre gratuit  * droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions Sont présentés et analysés les innovations législatives les plus saillantes (représentation du renonçant, donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières ou les plus récentes interprétations jurisprudentielles (droits successoraux du conjoint survivant, acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteinte à la réserve, prescriptions, avantage matrimonial et participation aux acquêts), mais aussi les questions classiques et récurrentes auxquellles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations). Des exemples chiffrés de liquidation de communauté ou de succession sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine. 
N° d'édition : 8
Collection : Dalloz Action
Parution : Février 2025
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