Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource
pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de
l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne
la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit.
Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une
approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références
jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à
un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également
les candidats aux concours et les praticiens.
Cette troisième édition contient de nouvelles thématiques comme le préjudice
écologique, l’artificialisation des sols, les incendies de forêts, le recul du
trait de côte ou encore le régime CatNat.
L’ouvrage a été largement refondu concernant l’atmosphère et le climat, les
sols, les déchets et les risques naturels, qui ont fait l’objet de beaucoup
d’évolutions depuis 2019 (date de la 2e édition).
Il inclut notamment la loi AGEC (Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à
la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire), la LOM (Loi
n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités), la loi Climat et
résilience (Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021), la loi sur la limitation de
l’engrillagement des espaces naturels (Loi n° 2023-54 du 2 février 2023), la loi
Industrie verte (Loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023), la loi APER (Loi
n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production
d’énergies renouvelables), la loi d’accélération du nucléaire (Loi n° 2023-491
du 22 juin 2023), la loi sur la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la
radioprotection (Loi n° 2024-450 du 21 mai 2024).
Il est également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à
la planification environnementales, au système d’échange de quotas d’émissions
de gaz à effet de serre et l’ajustement carbone au frontière, à la publicité,
aux enseignes et préenseignes, à la protection des zones de captages, la
participation du public, les sols argileux.
Il intègre les évolutions jurisprudentielles du Conseil constitutionnel sur la
Charte de l’environnement, du Conseil d’État, notamment sur les dérogations à
l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées, sur les éoliennes
(saturation visuelle, dimension littéraire du paysage), sur la pollution de
l’air (contentieux « Les Amis de la terre ») et le climat (arrêts Commune de
Grande-Synthe) ainsi que les décisions les plus récentes de la Cour européenne
des droits de l’homme (arrêts du 9 avril 2024 sur les obligations climatiques
des États).
N° d'édition : 3
Collection : Cours
Parution : Août 2024