Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique
essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de
contrôler la conformité des lois et éventuellement d’autres normes juridiques à
la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les
démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux États-Unis.
Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l’exigence de transparence de
l’action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions,
législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence
dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la
confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois
une dimension bien particulière lorsqu’elle concerne la justice
constitutionnelle, d’où l’intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois
ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est
appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux
États-Unis sous l’angle de ses usages et de ses effets.
Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou
limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes
juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de
récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de
publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des
juges, l’accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d’audiences
publiques et leur diffusion.
N° d'édition : 1
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : Avril 2023