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Droit des sûretés
Droit des sûretés
Manuella Bourassin
Dans un monde où le crédit est vital pour les particuliers comme pour les entreprises, les sûretés et garanties constituent la meilleure protection contre l’insolvabilité et le défaut d’exécution. Cet ouvrage offre une analyse complète et actualisée des mécanismes qui sécurisent les créanciers : * Sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome, lettre d’intention…) * Sûretés réelles (gage, nantissement, hypothèque, privilèges, crypto-actifs) Rédigé avec une approche pédagogique et pratique, il décrypte les réformes majeures (ordonnances du 15 septembre 2021, loi du 30 avril 2025) et leurs impacts sur le droit commun des sûretés, les procédures collectives et les nouvelles garanties. Destiné aux étudiants, mais aussi aux professionnels du droit (avocats, notaires, magistrats, juristes d’entreprise), cet ouvrage est un outil indispensable pour comprendre, anticiper et maîtriser les enjeux des sûretés dans un contexte juridique en constante évolution. Un guide complet, critique et tourné vers l’avenir, pour sécuriser vos opérations et éclairer vos décisions.
N° d'édition : 9
Collection : Université
Parution : Janvier 2026
Les droits des grands-parents
Les droits des grands-parents
Manuella Bourassin • Christelle Coutant-Lapalus
Les grands-parents occupent une place capitale dans la société en général et dans la famille en particulier : ils représentent une tranche croissante de la population en raison de l'allongement de la durée de vie ; ils constituent une source de transmission essentielle à la construction identitaire de leurs petits-enfants, ainsi qu'à leur établissement matériel ; ils apportent des aides précieuses aux parents dans l'éducation des petits-enfants. Le droit civil français reflète-t-il aujourd'hui cette importance sociologique et économique des grands-parents ? Le colloque propose d'étudier les conditions d'existence et de mise en œuvre des droits extrapatrimoniaux des grands-parents dans la filiation et l'éducation de leurs petits-enfants, ainsi que les droits patrimoniaux des grands-parents dans le besoin ou en position d'hériter de leurs petits-enfants ou encore souhaitant donner ou léguer des biens à ces descendants. Ces analyses permettront d'éprouver un sentiment auquel une actualité très riche conduit, à savoir celui d'une dépendance accrue des droits des grands-parents envers, d'une part, les parents et, d'autre part, l'intérêt de l'enfant. Il s'agira par ailleurs de s'interroger sur l'avenir des droits des grands-parents. En particulier, ces droits pourraient-ils être améliorés par une réforme des exigences de qualité et d'intérêt à agir dans les contentieux familiaux ? Les droits des grands-parents devront-ils évoluer sous l'influence de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ou de la Convention internationale des droits de l'enfant ? Et, plus généralement, un renforcement des droits des grands-parents envers leurs petits-enfants pourrait-il apporter une réponse à la dépendance des personnes âgées ?
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Juin 2012
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