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Procédure civile
Procédure civile
Cécile Chainais • Lucie Mayer • Frédérique Ferrand • Serge Guinchard
L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière.
N° d'édition : 8
Collection : HyperCours
Parution : Juillet 2023
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage
Cécile Chainais • Lucie Mayer • Frédérique Ferrand • Serge Guinchard
Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l’ensemble des évolutions récentes qu’a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire et de ses décrets d’application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s’enrichit d’un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites « accélérées au fond » dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d’exécution de l’accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur « La médiation devant la Cour de cassation » remis en juillet 2021. De manière générale, l’ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d’affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l’open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l’influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en œuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d’harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission « Cour de cassation 2030 », etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures – à long et moyen terme –, actuellement mis au cœur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
N° d'édition : 36
Collection : Précis
Parution : Septembre 2022
Droit de la consommation 2021/2022
Droit de la consommation 2021/2022
Jérôme Julien • Jérôme Lasserre Capdeville • Jean-Denis Pellier • Jérôme Chacornac • Françoise Gaumeton • Anne-Sophie Choné-Grimaldi • Sophie Pellet • Dominique Fenouillet • Sabine Bernheim-Desvaux • Charlotte Dubois • Stéphane Piedelièvre • Stéphanie Porchy-Simon • Gaël Chantepie • Hélène Aubry • Élise Poillot • Jean-Baptiste Seube • Lucie Mayer • Stéphane Gerry-Vernières • Emmanuelle Claudel • Isabelle Bon-Garcin • Natalie Joubert • Laurent Bloch • Claire-Marie Péglion-Zika • Bénédicte Girard • Romain Loir • Jean-Baptiste Racine • Jonas Knetsch • Mathias Latina • Laetitia Bougerol • Matthieu Poumarède • Marie Leroux-Campello • Charles Gijsbers • Garance Cattalano
Cette première édition constitue un outil pour renforcer la connaissance et l'effectivité du droit de la consommation, par le biais d'une approche complète et transdisciplinaire de la matière. Le plan de l’ouvrage suit celui du code de la consommation, tout en abordant les fondamentaux de la matière, ainsi que l’articulation du droit de la consommation avec d’autres droits spécifiques : droits fondamentaux, droit des assurances, droit bancaire et financier, droit de la concurrence, droit immobilier, droit de la distribution, droit de la santé, droit du tourisme, droit des transports. Il intègre les dernières jurisprudences et réformes, notamment la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire qui consacre de nouvelles pratiques commerciales encouragées. Il s’adresse aux juristes qui souhaitent disposer d’un ouvrage procédant à une présentation exhaustive et simple du droit de la consommation, comme à ceux désireux d’en comprendre les mécanismes théoriques et enjeux fondamentaux. 
N° d'édition : 1
Collection : Dalloz Action
Parution : Août 2020
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