Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également
communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui
tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines
respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls
dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des contrats y
afférents, il entend également, dans un souci de compréhension et
d’exhaustivité, dresser en amont un large panorama de toutes les manifestations
des tourismes modernes. Ces derniers, à un titre ou à un autre, justifient une
régulation appropriée et efficiente, soit de la part des pouvoirs publics
nationaux et locaux, soit dans le cadre de procédures contractuelles qui, dans
un souci d’efficacité autant que de sécurité, n’ont cessé d’être étendues et
affinées. L’ouvrage est à jour des réformes et des avancées normatives aussi
bien que de la jurisprudence les plus récentes, comme, entre autres,
l’ordonnance du 26 mars 2015 portant diverses mesures de simplification et
d’adaptation dans le secteur touristique, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle
organisation territoriale de la République (NOTRe), le décret du 1er juillet
2015 sur l’extension de la garantie financière des agents de voyages, la
directive du 27 octobre 2015 sur les voyages à forfait, ou encore le « feu vert
» donné le 14 décembre 2015 par la commission LIBE du Parlement européen au
compromis en faveur du PNR en matière de transports aériens, etc. Il se veut un
outil pratique au service aussi bien des étudiants suivant les cursus des
différentes filières du tourisme que des professionnels intervenant dans le
secteur, autorités administratives, élus, collectivités publiques, agences et
groupements spécialisés, tour-opérateurs, transporteurs et prestataires divers.
N° d'édition : 1
Collection : Juris Corpus
Parution : Juin 2016