Les grands arrêts du droit de l'environnement
Isabelle Michallet • Aurore Laget-Annamayer • Grégory Kalflèche • Philippe Billet • Jean-Baptiste Seube • Éric Naim-Gesbert • Jean-Marc Février
L’ouvrage Les Grands arrêts du droit de l’environnement présente, dans le droit
fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une
synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune
et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l’enseignement est aujourd’hui
constitutionnalisé aux termes de la Charte de l’environnement de 2005.
La singularité de l’ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale
du droit de l’environnement moderne, réside dans la mise en perspective d’arrêts
et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant
de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour
européenne des droits de l’homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l’Union
européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation,
Conseil d’État, etc.
Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine
respectif,le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères
combinés qui permettent de définir ce qu’est un « grand arrêt » du droit de
l’environnement : un arrêt qui constitue la matrice d’une jurisprudence fertile
;un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d’une évolution juridique
majeure ; un arrêt qui fait date dans l’histoire du droit de l’environnement.
N° d'édition : 1
Collection : Grands arrêts
Parution : Décembre 2017