Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes
reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois
chronologique, thématique et pédagogique,une vue d’ensemble du droit du sport
par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
Discipline hybride, mêlant droit public et droit privé, droit commun et droit
spécial, droit étatique et droit sportif, droit national et droit a-national, le
droit du sport mobilise des juridictions d’horizons divers.
Marquée du sceau dupluralisme juridique, la matière est constituée de normes
issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de
normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux
juges la tâche d’articuler entre elles ces normes d’origines diverses.
Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que :
laliberté de circulation des sportifs, la lutte contre ledopage, lesdébordements
des supporters, lesathlètes intersexes, laneutralité politique ou religieusedu
sport, lessanctions disciplinairessportives, le pouvoir réglementaire
desfédérations sportives, lescontrats de travaildes sportifs, l’usage des
marques et signes olympiques, lesresponsabilités civile et pénaleen matière
sportive, lestransferts de joueurs, lanationalité sportiveou bien encore
latierce-propriétédes joueurs.
N° d'édition : 1
Collection : Grands arrêts
Parution : Août 2024