Travailler sur la brièveté des décisions de justice c’est travailler sur le
métier de magistrat. […] réduire, réduire encore et réduire toujours plus
l’expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de
justices soient brièvement rédigées. […] La question est simple et clairement
posée, comme il se doit, dès l’entrée de la recherche :quel(s) sens donner à la
brièveté des décisions de justice ?
Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin :
le terme «brièveté» est définit avec grande précaution, celui de «décision» est
circonscrit à la motivation car, écrit l’auteure, elle en est «l’âme» et les
décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le
Conseil d’État et la Cour de cassation. […]La brièveté n’est pas univoque ; elle
change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances
politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer
l’autorité des décisions ou l’affaiblir, éviter un conflit avec une autre
institution ou la provoquer, être source d’incompréhension ou ménager des
évolutions jurisprudentielles futures. […] Une belle thèse où, en faisant sienne
la pensée de Pascal – «trop de longueur et trop de brièveté du discours
l’obscurcit» – Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout
son talent d’universitaire.
N° d'édition : 1
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : Avril 2013