Une personne s’est exprimée, à l’oral ou à l’écrit. Ce faisant, elle a usé d’une
des libertés les plus essentielles, au regard à la fois de sa nature d’être
humain, et des exigences de toute société démocratique. Pourtant, certaines
expressions susceptibles de dégénérer en abus sont encadrées, voire interdites.
Le droit de la presseest précisémentinstitué pour prévenir, réguler voire
sanctionner ces abus :injures et diffamations, atteintes à la vie privée et à la
présomption d’innocence, discours de haine, fausses informations, révélation de
certaines informations confidentielles…
Défini comme le droit applicable à la publication de messages ou d’images
contenant une information ou une opinion, le droit de la presse est construit
autour de ces interrogations simples :la personne avait-elle le droit de tenir
ces propos ?Dans le cas contraire, quelles sanctions encourt-elle ? Au terme de
quelle procédure sont-elles prononcées ? Le cas échéant, quels autres acteurs de
la presse et de l’édition, de l’audiovisuel et du numérique peuvent être
également poursuivis ? Il en résulte un contentieux judiciaire majeur – pénal
mais aussi civil – fondé notamment sur la célèbre loi du 29 juillet 1881 sur la
liberté de la presse, auquel s’ajoute le droit administratif qui occupe une
place croissante.
Le présent ouvrage a vocation à analyser de manière pédagogique, à comparer et à
rassembler ces matières généralement éparses, sous un angle tout à la fois
théorique et pratique. En cela, il s’adresse aux universitaires et étudiants
comme aux praticiens du droit de la presse, qu’ils découvrent la matière ou en
soient des connaisseurs expérimentés. Son plan et sa rédaction ont été conçus
afin de leur offrir des informations claires, immédiatement accessibles et
actualisées.
N° d'édition : 1
Collection : Précis
Parution : Mars 2025