Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats
spéciaux classiques auxquels il convient d’ajouter tous les autres contrats
issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production,
de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).
Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de
cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus
récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de
marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre
les grandes controverses en la matière.
Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose,
contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un
service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour
chacun d’entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées,
jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux
consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l’ouvrage
tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux,
et d’en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats
d’affaires.
N° d'édition : 13
Collection : Cours
Parution : Octobre 2022