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Droit de la responsabilité et des contrats 2023/2024
Droit de la responsabilité et des contrats 2023/2024
Cyril Bloch • André Giudicelli • Jérôme Julien • Philippe le Tourneau • Christophe Guettier • Matthieu Poumarède • Didier Krajeski
Référence reconnue en la matière depuis près d’un demi-siècle, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l’ensemble du droit de la responsabilité civile, d’abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité. Ensuite, en étudiant les régimes spéciaux d’indemnisation, que sont notamment les responsabilités en matière médicale, l’indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, par une contamination sanguine, d’accidents de la circulation, d’infractions ou d’actes de terrorisme. Enfin, en traitant de toutes les matières juridiques dans lesquelles le droit de la responsabilité civile est susceptible d’être mis en œuvre tels que le droit de la concurrence, de la consommation, le droit pénal des affaires, le droit de la famille, les troubles de voisinage, le droit des assurances, notamment les assurances construction et automobile. De surcroît, le traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l’inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles. Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s’appuient sur d’abondantes positions jurisprudentielles. Également doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d’aller toujours plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie. L’ouvrage s’adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d’entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires, les étudiants de master 2 et les doctorants. Ont contribué à cette 13e édition, outre Philippe le Tourneau, les professeurs Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier Krajeski et Matthieu Poumarède. Ouvrage couronné par l’Académie des sciences morales et politiques Prix Ernest Lémonon 2004
N° d'édition : 13
Collection : Dalloz Action
Parution : Mars 2023
Droit et pratique des voies d'exécution 2022/2023
Droit et pratique des voies d'exécution 2022/2023
Philippe Flores • Stéphanie Lemoine • Anne Leborgne • Vanessa Norguin • Gilles Malfre • Nicolas Cayrol • Marie-Pierre Mourre-Schreiber • Cyril Bloch • Pascal Trouilly • Philippe Hoonakker • Olivier Hubert • Agnès Pic • René Lauba • Emmanuel Guinchard • Tony Moussa • Xavier Daverat • Edouard De Leiris • Frédéric Arbellot • Anne-Gaëlle Dumas • Olivier Salati • Pierre Véron • Serge Guinchard
Rédigé par des praticiens (magistrats, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. À jour des réformes intervenues jusqu'au 1er janvier 2022 : notamment : - l’ordonnance du 15 septembre 2021 sur les sûretés et ses décrets d’application du 29 décembre 2021, - le décret du 10 décembre 2021 relatif aux compétences des commissaires de justice, - la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire, Sont ainsi traités de façon approfondie l'ensemble des voies d'exécution et tous les thèmes d'actualité : le recouvrement des pensions alimentaires ; les mesures d'exécution (en droit commun, contre l'Etat et personnes morales de droit public) ; les saisies immobilières et mobilières, dont la saisie-contrefaçon ;  les procédures de distribution des deniers. Le droit de l'exécution forcée est envisagé dans ses interférences avec d'autres branches du droit :droit des procédures collectives, régimes spéciaux des mutualités agricoles, droit européen, droit international privé.
N° d'édition : 10
Collection : Dalloz Action
Parution : Avril 2022
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