Droit de la responsabilité et des contrats 2023/2024
Cyril Bloch • André Giudicelli • Jérôme Julien • Philippe le Tourneau • Christophe Guettier • Matthieu Poumarède • Didier Krajeski
Référence reconnue en la matière depuis près d’un demi-siècle, cet ouvrage est
le seul présentant, en un volume unique, l’ensemble du droit de la
responsabilité civile, d’abord dans ses rapports avec les responsabilités
administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques
entre ces ordres de responsabilité. Ensuite, en étudiant les régimes spéciaux
d’indemnisation, que sont notamment les responsabilités en matière médicale,
l’indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, par
une contamination sanguine, d’accidents de la circulation, d’infractions ou
d’actes de terrorisme. Enfin, en traitant de toutes les matières juridiques dans
lesquelles le droit de la responsabilité civile est susceptible d’être mis en
œuvre tels que le droit de la concurrence, de la consommation, le droit pénal
des affaires, le droit de la famille, les troubles de voisinage, le droit des
assurances, notamment les assurances construction et automobile.
De surcroît, le traité comporte un riche panorama des contrats civils et
commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires,
aux contrats spéciaux et à l’inexécution contractuelle, en particulier aux
défaillances professionnelles.
Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement
possible et expose des solutions du droit positif qui s’appuient sur
d’abondantes positions jurisprudentielles. Également doctrinal, il ordonne de
façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur
certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie
choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d’aller toujours
plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement
enrichie.
L’ouvrage s’adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes
d’entreprises, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les
universitaires, les étudiants de master 2 et les doctorants.
Ont contribué à cette 13e édition, outre Philippe le Tourneau, les professeurs
Cyril Bloch, André Giudicelli, Christophe Guettier, Jérôme Julien, Didier
Krajeski et Matthieu Poumarède.
Ouvrage couronné par l’Académie des sciences morales et politiques
Prix Ernest Lémonon 2004
N° d'édition : 13
Collection : Dalloz Action
Parution : Mars 2023