La fourniture de main-d’œuvre est une forme de mise au travail qui procède d’un
éclatement. Elle conduit à ce que les différentes fonctions appelées à jouer un
rôle dans le processus d’exploitation d’un travailleur soient distribuées entre
plusieurs personnes. Plus exactement, celui qui bénéficie du travail réalisé,
voire qui exerce le pouvoir de direction, est ici un autre que celui qui protège
le travailleur contre le risque économique.
Les opérations de ce type sont servies par un schéma contractuel en deux temps,
dont l’un demeure encore largement méconnu. Les contrats que concluent le
bénéficiaire du travail et le protecteur du travailleur, ou « contrats de
fourniture de main-d’œuvre » n’ont jamais fait l’objet d’une étude dédiée. À
leur sujet, les zones d’ombre sont encore nombreuses, et l’incertain règne.La
présente thèse a l’ambition de combler cette lacune.
L’étude des contrats de fourniture de main-d’œuvre implique d’abord une analyse
de ces contrats per se. En se fondant sur la considération du but économique
poursuivi par leurs parties, l’on en vient à pouvoir identifier les véhicules
contractuels dans lesquels se coulent les accords portant sur la fourniture de
main-d’œuvre. Les contrats de fourniture de main-d’œuvre s’ancrent ainsi dans un
contenant. Un contenant qui, lui-même, permet ensuite l’identification de
l’obligation principale autour de laquelle s’organisent ces conventions. Les
contrats de fourniture de main-d’œuvre révèlent ainsi leur contenu.
Après avoir procédé à l’analyse des contrats de fourniture de main-d’œuvre per
se, l’étude propose leur analyse in situ, c’est-à-dire en les rapportant à la
place qu’ils occupent au sein des opérations du même nom. Les contrats de
fourniture de main-d’œuvre n’existent en effet qu’au sein d’opérations de
fourniture de main-d’œuvre, environnement dans lequel ils ont à s’articuler avec
un contrat de travail. Il s’agit alors de faire le jour sur la nature de cette
articulation, en empruntant tantôt les outils que propose le droit des contrats,
tantôt ceux qu’offre le régime général de l’obligation. Les contrats de
fourniture se font alors, ici, les rouages d’ensembles sous-contractuels, et là,
les composantes de stipulations pour autrui ou de cessions de l’émolument de la
créance.
N° d'édition : 1
Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution : Avril 2026